La CCI Nice Côte d’Azur publie ses textes réglementaires et documents institutionnels.
Retrouvez au format PDF les délibérations d’Assemblée Générale sur la période 2016 – 2021 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 13 décembre 2021 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 29 novembre 2021 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 5 novembre 2021 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 27 septembre 2021 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 5 juillet 2021 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 31 mai 2021 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 22 mars 2021 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 2 février 2021 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 4 décembre 2020 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 19 Octobre 2020 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 20 juillet 2020 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 29 juin 2020 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 18 mai 2020 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 9 mars 2020 :
Les délibérations prises lors de la réunion du bureau du 3 février 2020 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 20 janvier 2020 :
Les délibérations prises en Assemblée générale en 2019 :
Les délibérations prises en Assemblée Générale en 2018 :
Les délibérations prises en Assemblée Générale en 2017 :
Les délibérations prises en Assemblée Générale en 2016 :