La CCI Nice Côte d’Azur publie ses textes réglementaires et ses documents institutionnels.
- Les délibérations d’Assemblée Générale
- Le règlement intérieur institutionnel et toutes ses annexes
- La liste des marchés notifiés
- Les contributions aux associations
- les comptes sociaux
Retrouvez au format PDF les publications légales suivantes
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 25 novembre 2024 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 21 octobre 2024 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 16 septembre 2024 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 8 juillet 2024 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 27 mai 2024 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 8 avril 2024 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 4 mars 2024 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 19 février 2024 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 22 janvier 2024 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 27 novembre 2023 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 16 octobre 2023 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 18 septembre 2023 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 7 juillet 2023 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 22 mai 2023 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 17 avril 2023 :
La délibération prise lors de la consultation électronique de l’Assemblée Générale du 8 au 10 mars 2023 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 6 mars 2023 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 30 janvier 2023 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 28 novembre 2022 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 24 octobre 2022 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 19 septembre 2022 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 11 juillet 2022 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 20 juin 2022 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 19 mai 2022 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 25 avril 2022 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 21 mars 2022 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 21 fevrier 2022 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 17 janvier 2022 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 13 décembre 2021 :
Les délibérations prises lors de l’Assemblée Générale du 29 novembre 2021 :
Retrouvez toutes les délibérations d’assemblée générale sur la période 2016 – 2021
Le règlement intérieur institutionnel en vigueur et toutes ses annexes
(dossier complet en format ZIP)
Adopté par l’Assemblée Générale du 24 octobre 2022 et en attente d’homologation pour la Tutelle.
La liste des marchés notifiés :
Les délégations Ressources Humaines :
Retrouver toutes les désignations des délégations de ressources humaines pour la CCIT et la CCIR :
- La délibération d’Assemblée Générale
- Les délégations RH données pour le personnel CCIR PACA (Franck Scarlatti, Sylvie Nardini, Isabelle Charon)
- Les délégations RH données pour le personnel CCI NCA (Franck Scarlatti, Sylvie Nardini, Isabelle Charon)
- Les délégations RH données pour le personnel CCIR PACA (Franck Scarlatti) – Fev 2022
- Les délégations RH données pour le personnel CCIR NCA (Franck Scarlatti) – Fev 2022
Les contributions aux associations :
Les comptes sociaux :
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